visiteur a écrit :James a écrit :
Comme toute entreprise l'élan a bien entendu provisionné la somme demandée par la partie adverse lors d'un contentieux. Si ils ne l'ont pas fait à la base, leur commissaire aux comptes s'en est chargé de le rappeler.
Absolument pas. Tu n'es absolument pas tenu de provisionner le montant demandé par la partie adverse, sinon, crois moi, tu ne t'en sortirais pas...
C'est à l'entreprise de provisionner le risque qu'elle appréhende lié à un conflit juridique. Si elle estime que la partie adverse n'a aucune chance et que son dossier lui permettra de remporter le procès, elle peut ne rien provisionner dans ses comptes. Charge à elle d'expliquer sa position au commissaire aux comptes... qui se montre le plus souvent très compréhensif!
Généralement, l'issue d'un procès étant incertain (même si certains sont totalement fantaisistes...), les entreprises provisionnent une partie du montant demandé par la partie demandeuse. Plus le risque est grand, plus on se rapproche du montant demandé par la partie adverse.
Je rejoins ce que tu dis et je me suis mal exprimé. Une entreprise n'a aucune obligation de provisionner, mais la prudence nécessite au moins de provisionner une partie voire la totalité. Vu l'issue incertaine (histoire de propos insultant...donc toujours assez subjectif) de l'affaire et le montant demandé, je pense que le club a provionné une grosse partie de ce montant.
En effet, je m'étais mal exprimé dans mon dernier post...merci pour ta lanterne!!!
Enfin quoi qu'il en soit, ça sent le roussi en appel cette histoire
---- Le message ci-dessous est un double post ----
Strasbourgeois ! a écrit :James a écrit :
Ben, va insulter ton employeur à la télé, radio et presse écrite et après on verra qui est en tort!!! Avoir de tels propos, en public, sur son employeur, est bien constitutif d'une faute lourde à mon humble avis...
Je vois pas en quoi l'élan est en faute dans l'affaire!!! .
Précisément,
Herbert s'est bien garder de viser personne nominalement. Il n' a donc pas insulté ses employeurs. On peut donc parler de propos outranciers, ou orduriers, mais non d'insultes. Là est la différence. Si on ajoute que Herbert peut faire valoir un contexte hostile, il a, à mon sens, une solide carte à jouer sur le plan judiciaire.
Et si Herbert n'a injurié personne, alors oui, l'Elan est en faute.
Sans vouloir plomber l'ambiance, je ne me fais guère d'illusions sur l'appel. Les clubs sportifs gagnent souvent devant les prudhommes de leur ville - avant de perdre en appel, devant une cour plus lointaine. Les attendus du jugement sont d'ailleurs peu crédibles et seront sûrement utilisés comme indices du caractère partisan de la cour de Pau... Bref, continuez à provisionner...
Ouais enfin, on sait qui il vise...pas besoin de faire un dessin...Du moment qu'il sous-entend qu'il vise le club, je pense que ça peut suffire, sans même les nommer explicitement.
Enfin, je suis pas un spécialiste de droit du travail, je me garderais donc bien d'affirmer des choses, je ne fais que des suppositions.
De ton côté, tu affirmes clairement que c'est l'élan qui est en faute. Je veux bien te croire mais tu à l'air bien sûr de toi!!!
